Conditions d’utilisation de l’IA

Bienvenue dans Cozyla AI. Nous tirons parti des technologies d’intelligence artificielle (IA) pour améliorer votre expérience et vous proposer des services de qualité supérieure. Le présent document expose les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser nos fonctionnalités d’IA, ainsi que les éventuelles conséquences sur vos données et votre vie privée.

Cozyla US Corp. (« Cozyla », « Nous », « Notre » ou « Nos ») fournit le logiciel de l’appareil et des applications mobiles (« Logiciel ») pour la configuration, le contrôle et le fonctionnement de l’appareil, ainsi que pour la fourniture de contenu et d’autres types de services (les « Services » ou le « Service »).

Nous fournissons le logiciel préinstallé sur les produits Cozyla, tandis que l’utilisateur (« Vous ») devra télécharger l’application mobile correspondante depuis une boutique d’applications, telle que l’Apple App Store pour les utilisateurs d’iOS ou le Google Play Store pour les utilisateurs d’Android.

1. Description des services d’IA

Nos services d’IA comprennent notamment des interactions de conversation intelligente (« Cozyla AI ») et des fonctionnalités d’assistance automatisée à la planification. Ces services sont conçus pour améliorer l’expérience utilisateur et la productivité grâce à l’utilisation de technologies d’IA avancées. 

2. Services d’IA tiers

Afin de proposer des fonctionnalités améliorées exceptionnelles, nous collaborons avec des prestataires tiers de services d’IA. Vos textes, images, messages vocaux et données connexes peuvent être transmis à ces prestataires dans le seul but d’utiliser les services d’IA. Nous prenons des mesures pour veiller à ce que ces prestataires respectent des normes strictes en matière de protection des données et de confidentialité.

Les services de prestataires tiers comprennent :

Notre Service vous permet de publier, de créer des liens, de stocker, de partager et de mettre autrement à disposition certaines informations, du texte, des messages vocaux ou d’autres contenus (« Contenu »). Vous êtes responsable du Contenu que vous publiez sur ou par l’intermédiaire du Service, notamment de sa légalité, de sa fiabilité et de son caractère approprié.

En publiant du Contenu sur ou par l’intermédiaire du Service, vous déclarez et garantissez que : (i) le Contenu vous appartient (vous en êtes propriétaire) et/ou que vous avez le droit de l’utiliser et de nous accorder les droits et la licence prévus dans les présentes Conditions, et (ii) la publication de votre Contenu sur ou par l’intermédiaire du Service ne porte atteinte ni au droit à la vie privée, ni au droit à l’image, ni aux droits d’auteur, ni aux droits contractuels, ni à tout autre droit d’une personne ou d’une entité. Nous nous réservons le droit de résilier le compte de toute personne reconnue coupable de violation des droits d’auteur.

Vous conservez tous les droits sur tout Contenu que vous soumettez, publiez ou affichez sur ou par l’intermédiaire du Service, et il vous incombe de protéger ces droits. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard du Contenu que vous ou un tiers publiez sur ou par l’intermédiaire du Service. Toutefois, en publiant du Contenu au moyen du Service, vous nous accordez le droit et la licence d’utiliser, de modifier, d’exécuter publiquement, d’afficher publiquement, de reproduire et de distribuer ce Contenu sur et par l’intermédiaire du Service. Vous acceptez que cette licence comprenne le droit pour nous de mettre votre Contenu à la disposition des autres utilisateurs du Service, qui peuvent également utiliser votre Contenu sous réserve des présentes Conditions.

Le présent Service a le droit, mais non l’obligation, de surveiller et de modifier tout Contenu fourni par les utilisateurs.

Le Service peut générer un résultat à partir du Contenu que vous lui fournissez (« Résultat »). Sous réserve du respect des présentes Conditions, nous vous cédons par la présente tous nos droits, titres et intérêts relatifs au Résultat, y compris le droit de l’utiliser à des fins commerciales, notamment pour la vente ou la publication. Nous pouvons utiliser le Contenu ou le Résultat pour fournir et maintenir le Service, respecter la législation applicable et faire appliquer nos politiques. Vous êtes responsable du Contenu comme du Résultat, notamment de veiller à ce qu’ils ne contreviennent à aucune loi applicable ni aux présentes Conditions. En raison de la nature de l’apprentissage automatique, les utilisateurs qui fournissent un Contenu similaire peuvent amener le Service à générer pour vous ou un tiers des résultats identiques ou similaires. Les résultats similaires ou identiques demandés par d’autres utilisateurs et générés pour eux ne sont pas considérés comme votre « Résultat ».

3. Traitement des données

Transmission : vos données sont envoyées à des serveurs d’IA tiers lorsque cela est nécessaire à leur traitement.

Stockage : nous ne conservons pas vos informations sur des serveurs tiers au-delà de la durée nécessaire pour fournir les améliorations par IA.

Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos informations dans le cadre des services d’IA, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Cozyla à l’adresse suivante : https://www.cozyla.com/pages/privacy-policy.

4. Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser le Service qu’à des fins licites et conformément aux Conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le Service :

a. D’une manière qui enfreint toute loi ou réglementation nationale ou internationale applicable.

b. Dans le but d’exploiter ou de nuire à des mineurs, ou de tenter de le faire, de quelque manière que ce soit, en les exposant à du Contenu inapproprié ou autrement.

c. Transmettre ou faire envoyer tout contenu publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », toute « chaîne de lettres », tout « spam » ou toute autre sollicitation similaire.

d. Usurper ou tenter d’usurper l’identité de Cozyla, d’un employé de Cozyla, d’un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.

e. D’une manière qui porte atteinte aux droits d’autrui, ou qui est illégale, menaçante, frauduleuse ou nuisible, ou dans le cadre de tout objectif ou activité illicite, illégale, frauduleuse ou nuisible.

f. Adopter tout autre comportement qui restreint ou empêche quiconque d’utiliser le Service ou d’en profiter, ou qui, selon nous, peut nuire à Cozyla ou aux utilisateurs du Service, les offenser ou les exposer à une responsabilité.

g. Ne pas générer de contenu illégal ou inapproprié, notamment

• du contenu sexuellement explicite, tel que du contenu lié aux rapports sexuels ou aux actes sexuels, aux fétichismes ou fantasmes sexuels, à l’inceste ou à la bestialité, à la pornographie et à tout contenu destiné à susciter une excitation sexuelle ;

• du contenu faisant la promotion du suicide ou de l’automutilation, du harcèlement, de l’humiliation et/ou d’autres formes de préjudice émotionnel ;

• du contenu représentant de la cruauté ou des sévices envers des animaux et/ou d’autres contenus psychologiquement ou émotionnellement préjudiciables ;

• du contenu lié à l’extrémisme violent, au terrorisme ou à des comportements haineux.

h. Ne pas créer ni diffuser d’informations trompeuses ou mensongères, telles que

• participer à de fausses interactions en ligne (par exemple, de faux avis, commentaires ou contenus médiatiques) ;

• se livrer à des actes de malhonnêteté académique ou les promouvoir ;

• se faire passer pour une autre personne ou organisation sans son consentement ni autorisation légale ;

• prétendre que le résultat a été généré par un humain alors que ce n’est pas le cas.

i. Ne pas effectuer ni faciliter les activités suivantes, susceptibles d’affecter considérablement la sécurité, le bien-être ou les droits d’autrui, notamment

• porter atteinte à la propriété intellectuelle ou à d’autres droits légaux, se les approprier indûment ou les enfreindre (y compris les droits à l’image) ;

• prendre des décisions automatisées à enjeux élevés dans des domaines qui affectent la sécurité, les droits ou le bien-être d’une personne (par exemple, l’application de la loi, la migration, la gestion des infrastructures critiques, les composants de sécurité des produits, les services essentiels, le crédit, l’emploi, le logement, l’éducation, la notation sociale ou l’assurance) ;

• fournir des conseils juridiques, médicaux/de santé ou financiers personnalisés sans qu’ils soient examinés par un professionnel qualifié et sans divulguer le recours à l’assistance de l’IA et ses limites potentielles ;

• créer des campagnes politiques ou interférer dans des élections, notamment en générant des documents de campagne personnalisés ou ciblés en fonction de groupes démographiques spécifiques ;

• faciliter les jeux d’argent avec de l’argent réel, les prêts sur salaire, les prêts garantis par le titre de propriété d’un véhicule ou d’autres pratiques de prêt à court terme et à taux d’intérêt élevé qui exploitent des personnes vulnérables ;

• utiliser les Services pour produire, modifier, concevoir, commercialiser ou distribuer des armes, des explosifs, des matières dangereuses ou d’autres systèmes conçus pour causer des blessures ou entraîner des pertes en vies humaines ;

• utiliser les Services pour blesser autrui ou détruire des biens ;

• participer à des activités non autorisées qui compromettent la sécurité d’un service ou d’un système.

En outre, vous acceptez de ne pas :

j. Utiliser le Service d’une manière susceptible de le désactiver, de le surcharger, de l’endommager ou d’en altérer le fonctionnement, ou d’entraver l’utilisation du Service par toute autre partie, y compris sa capacité à participer à des activités en temps réel par l’intermédiaire du Service.

k. Utiliser un robot, un robot d’indexation ou tout autre appareil, processus ou moyen automatique pour accéder au Service à quelque fin que ce soit, notamment pour surveiller ou copier tout élément du Service.

l. Utiliser tout procédé manuel pour surveiller ou copier tout élément du Service ou à toute autre fin non autorisée, sans notre consentement écrit préalable.

m. Utiliser un appareil, un logiciel ou une procédure qui entrave le bon fonctionnement du Service.

n. Introduire des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre élément malveillant ou technologiquement nuisible.

o. Tenter d’accéder sans autorisation à toute partie du Service, au serveur sur lequel le Service est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Service, ou d’interférer avec ceux-ci, de les endommager ou de les perturber.

p. Attaquer le Service au moyen d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

q. Prendre toute mesure susceptible de nuire à la note de l’Entreprise ou de la falsifier.

r. Tenter autrement d’entraver le bon fonctionnement du Service.

5. Responsabilités de l’utilisateur

Consentement : En utilisant nos fonctionnalités d’IA, vous consentez au traitement de vos données tel que décrit dans ces conditions.

Exactitude des données : Vous êtes responsable de veiller à ce que les données que vous fournissez pour le traitement par l’IA ne violent aucune loi ni les droits d’autrui.

6. Propriété intellectuelle

Les technologies d’IA que nous utilisons sont protégées par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas procéder à l’ingénierie inverse, décompiler ou désassembler les outils d’IA, ni tenter d’extraire le code sous-jacent du logiciel. En dehors des droits d’accès et d’utilisation expressément accordés dans nos Conditions, celles-ci ne vous confèrent aucun droit, titre ni intérêt sur nos Services.

7. Vos droits sur le Contenu

A. Sauf disposition expresse contraire des présentes Conditions, vous conservez tous les droits, titres et intérêts, y compris les droits de propriété intellectuelle, que vous détenez sur vos Instructions. Vous acceptez que la fourniture d’Instructions n’enfreigne pas les présentes Conditions, y compris les autres conditions supplémentaires qui s’appliquent à votre utilisation du Service. Vous déclarez et garantissez également que vous disposez de tous les droits, licences et autorisations nécessaires pour fournir des Instructions à nos Services.

B. Entre Vous et Nous, et dans la mesure permise par la loi applicable, Vous êtes propriétaire des Résultats. Sous réserve du respect de nos Conditions, Nous Vous cédons par les présentes tous Nos droits, titres et intérêts, le cas échéant, sur les Résultats. Lorsque vous utilisez les Services conformément aux présentes Conditions, vous nous accordez, dans toute la mesure permise par la loi applicable, une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances, entièrement payée, transférable, sous-licenciable, perpétuelle et irrévocable pour copier, afficher, téléverser, exécuter, distribuer, transmettre, mettre à disposition, stocker, consulter, modifier, exploiter, commercialiser et utiliser de toute autre manière tous les Résultats que vous avez obtenus, à toute fin et sous toute forme, sur tout support ou au moyen de toute technologie connue à ce jour ou développée ultérieurement, notamment pour (i) permettre à d’autres utilisateurs d’obtenir des Résultats et (ii) promouvoir les Services.

C. Bien que nous n’y soyons pas tenus, nous pouvons accéder à votre Contenu, l’examiner, le filtrer, le modifier et le supprimer à tout moment et pour quelque raison que ce soit, notamment pour fournir et développer les Services ou si nous estimons que le Contenu enfreint les présentes Conditions ou toute loi applicable.

D. Nous n’entraînerons pas nos modèles sur du Contenu qui n’est pas accessible au public, sauf dans trois circonstances :

• Le Contenu est traité à l’aide d’une technologie de chiffrement sécurisée, entièrement anonymisé et ne peut pas être rattaché à une personne en particulier. Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions votre Contenu pour entraîner nos modèles, vous pouvez vous y opposer en nous contactant aux coordonnées indiquées dans la section « Nous contacter ». Veuillez noter que, dans certains cas, cela peut limiter la capacité de nos Services à mieux répondre à votre cas d’utilisation particulier.

• Si vous nous transmettez des commentaires (par l’intermédiaire des Services ou autrement) concernant un Contenu, vous acceptez que nous puissions les utiliser comme bon nous semble, sans aucune obligation ni autre paiement envers vous.

• Si votre Contenu est signalé pour un examen de sécurité, nous pouvons l’utiliser ou l’analyser afin d’améliorer notre capacité à détecter et à faire respecter toute activité enfreignant les présentes Conditions, notamment en entraînant des modèles. 

8. Exactitude

L’intelligence artificielle et les modèles d’IA sont des technologies de pointe dont l’exactitude, la fiabilité et la sécurité continuent de s’améliorer. Lorsque vous utilisez nos Services, vous reconnaissez et acceptez ce qui suit :

1. Les Résultats ne sont pas toujours exacts et peuvent ne pas refléter des informations correctes, à jour ou complètes. Vous ne devez pas vous fier aux Résultats de nos Services comme unique source de vérité ou d’informations factuelles, ni comme substitut à un avis professionnel.

2. Vous devez évaluer l’exactitude et la pertinence des Résultats au regard de votre cas d’utilisation, notamment en procédant à un examen humain si nécessaire, avant d’utiliser ou de partager les Résultats des Services.

3. Les Résultats peuvent ne pas être uniques et d’autres utilisateurs peuvent recevoir des résultats similaires de nos Services, en raison de la nature de nos Services et de l’intelligence artificielle en général.

4. Nos Services peuvent fournir des Résultats incomplets, incorrects ou offensants qui ne reflètent pas nos opinions. Si un Résultat fait référence à des produits ou services tiers, cela ne signifie pas que le tiers les approuve ni qu’il est affilié à nous.

5. Vous, et non Cozyla, êtes responsable de votre utilisation des Contenus générés par les Services à partir de vos Prompts et/ou de toute action que vous entreprenez à leur égard.

9. Nos droits

9.1. Notre utilisation des Contenus

Nous pouvons utiliser les Contenus et les informations associées comme décrit dans les présentes Conditions et la Politique de confidentialité, et ce, par le biais d’examens automatisés ou manuels (c’est-à-dire humains) et, dans certains cas, par l’intermédiaire de prestataires tiers :

a. Fournir, maintenir et améliorer nos Services, ainsi que mener et soutenir des travaux de recherche ;

b. Surveiller votre utilisation de nos Services afin de vérifier le respect des présentes Conditions et des lois applicables, et signaler les violations des lois ou réglementations applicables lorsque la loi l’exige ou à la demande d’une décision de justice ou d’une autorité gouvernementale ;

c. Supprimer les Contenus dangereux, discriminatoires ou autres qui enfreignent les présentes Conditions ou toute autre condition supplémentaire applicable ;

d. Suspendre ou supprimer les comptes qui enfreignent les présentes Conditions dans le cadre de votre utilisation de nos Services.

9.2. Modération du contenu

Nos Services peuvent bloquer le téléversement de Contenu ou d’autres informations qui enfreignent les présentes Conditions, ou qui sont susceptibles d’entraîner la création d’un Résultat qui enfreint les présentes Conditions. Les invites, Résultats ou Commentaires qui enfreignent les présentes Conditions peuvent être supprimés.

L’utilisation abusive de nos Services, comme les tentatives répétées de produire du contenu interdit ou d’autres violations, peut entraîner la suspension du service ou du compte, ainsi que des restrictions du service. Vous pouvez signaler tout contenu problématique ou illégal en nous contactant.

9.3. Suspension et résiliation

En plus de la section 9.2, nous nous réservons le droit de suspendre ou de cesser de proposer ou de prendre en charge tout ou partie des Services, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, pour certains ou pour tous les utilisateurs. Sous réserve des exigences du droit applicable, nous pouvons limiter, suspendre ou résilier votre utilisation de tout Service, à tout moment, sans préavis et pour quelque raison que ce soit, notamment (sans limitation)

a. si vous enfreignez les présentes Conditions ;

b. si nous estimons devoir le faire pour nous conformer à la loi ;

c. si votre utilisation de nos Services est susceptible de nous causer un risque ou un préjudice, à nous, à nos utilisateurs ou à toute autre personne ;

d. si nous soupçonnons que vous vous livrez à une activité frauduleuse ou illégale ; ou

e. si votre compte est suspendu ou fermé par nous ou par vous.

Si vous pensez que nous avons suspendu ou résilié votre compte par erreur, vous pouvez faire appel auprès de nous conformément aux lois et réglementations applicables. 

10. Conditions générales d’utilisation et Politique de confidentialité

Veuillez consulter nos Conditions générales d’utilisation et notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur nos conditions d’utilisation et sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données.

11. Modifications des Conditions d’utilisation de l’IA

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions d’utilisation de l’IA de temps à autre afin de tenir compte des évolutions technologiques, des exigences légales ou de nos pratiques de traitement. Nous vous informerons de tout changement important.

12. Nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes Conditions d’utilisation de l’IA ou nos services d’IA, veuillez nous contacter à l’adresse help@cozyla.com.

En continuant à utiliser nos fonctionnalités d’IA, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes Conditions d’utilisation de l’IA et accepter de vous y conformer.